Espace "Mes données et documents" de telepac

•  Présentation de la consultation des paiements des aides PAC sous telepac
•  Présentation de la consultation des paiements de minimis sous telepac
•  Présentation de la consultation des données d'élevage bovin sous telepac

Modification des données d'exploitation

•  Présentation de la télédéclaration des modifications des données de l'exploitation (identification, statuts, coordonnées)
•  Formulaire de demande de modification des données de l'exploitation (identification, statuts, coordonnées)
•  Présentation de la téléprocédure de mise à jour des références bancaires

Apport de trésorerie 2016

•  Notice explicative de l'apport de trésorerie 2016
•  Présentation de la téléprocédure de demande d'apport de trésorerie 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour le dépôt d'une télédéclaration par un GAEC

Dossier PAC 2016

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration du dossier PAC 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour le dépôt d'une télédéclaration par un GAEC
•  Présentation de la téléprocédure d'enregistrement d'une délégation à un organisme de services pour la télédéclaration du dossier PAC 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour l'enregistrement d'une délégation donnée par un GAEC à un organisme de services

Notices

•  Liste des cultures et précisions (Métropole et DOM)
•  Notice « Dispositions générales relatives à la campagne PAC 2016 » (Métropole et DOM)
•  Notice « Dispositions particulières aux aides couplées à la surface » (Métropole)
•  Notice « Indemnités compensatoires de handicaps naturels - ICHN » (Métropole et DOM)
•  Notice « Dispositions relatives aux MAEC, aux MAE et à l'Agriculture biologique » (Métropole et DOM)
•  Notice d'information sur l'aide à l'assurance récolte

Formulaires

•  Formulaire de justification du caractère "agriculteur actif" en 2016
•  Formulaire de modification de la déclaration (Métropole et DOM)
•  Formulaire de déclaration de montée et descente d'estive (Métropole)
•  Bordereau d'envoi d'étiquettes de chanvre (Métropole)

Formulaires MAE ancienne programmation

•  Formulaire Préservation des ressources végétales menacées (PRV)
•  Formulaire Protection des races menacées (bovins-ovins-caprins-porcins - PRM1
•   Formulaire Protection des races menacées (juments - PRM2)
•  Formulaire Protection des races menacées (équidés race locale - PRM3)

Droits à paiement de base (DPB) → Métropole

Notice

•  Notice explicative des clauses - Vague 1
•  Notice explicative des clauses - Vague 2

Renonciation

•  Renonciation à des DPB en faveur de la réserve et intervenant au plus tard le 17 mai 2016

Demandes de dotation Réserve

•  Demande de dotation jeune agriculteur
•  Demande de dotation nouvel installé en individuel
•  Demande de dotation nouvel installé en société
•  Demande de dotation grands travaux
•  Demande de dotation pour force majeure ou circonstance exceptionnelle en 2015

Clauses - vague 1

•  Demande de prise en compte d'un transfert de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016
  en accompagnement d'un transfert de foncier
•  Demande de prise en compte d'une cession de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016
  sans accompagnement d'un transfert de foncier
•  Demande de prise en compte d'un transfert de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016,
  en accompagnement d'un transfert indirect de foncier
•  Demande de prise en compte d'un transfert de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016
  dans le cadre d'un héritage, d'une donation ou d'un changement de statut juridique
•  Demande de prise en compte d'une fin de bail ou d'une fin de mise à disposition de DPB
  intervenant au plus tard le 17 mai 2016

Clauses - vague 2

•  Demande de prise en compte d'un transfert de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016
  en accompagnement d'un transfert de foncier
•  Demande de prise en compte d'une cession de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016
  sans accompagnement d'un transfert de foncier
•  Demande de prise en compte d'un transfert de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016,
  en accompagnement d'un transfert indirect de foncier
•  Demande de prise en compte d'un transfert de DPB intervenant au plus tard le 17 mai 2016
  dans le cadre d'un héritage ou d'une donation

Aides bovines 2016 (ABA, ABL et VSLM) → Métropole

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration des demandes d'aides bovines 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notices

•  Notice explicative pour l'aide aux bovins allaitants 2016 (ABA)
•  Notice explicative pour les aides aux bovins laitiers 2016 (ABL)
•  Notice explicative pour les aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio 2016 (VSLM)

Formulaires

•  Formulaire de demande d'aides bovines 2016 (ABA, ABL et VSLM)
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour les aides bovines 2016 (ABA et ABL)

ADMCA 2016 → Guadeloupe-Martinique-Guyane-Réunion

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de l'ADMCA 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour l'ADMCA 2016

Formulaires

•  Formulaire de demande ADMCA 2016
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour l'ADMCA 2016

Prime à l'abattage 2016 → Guadeloupe-Martinique-Guyane-Réunion

•  Notice explicative pour la PAB 2016
•  Formulaire de demande PAB 2016
•  Liste des animaux abattus PAB 2016

Aides ovines 2016 (AO) → Métropole

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de la demande d'aides ovines 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour la demande d'aides ovines 2016

Formulaires

•  Formulaire de demande d'aides ovines 2016
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour les aides ovines 2016
•  Document de suivi des mouvements de brebis

Aides caprines 2016 (AC) → Métropole

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de la demande d'aides caprines 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour la demande d'aides caprines 2016

Formulaires

•  Formulaire de demande d'aides caprines 2016
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour les aides caprines 2016
•  Document de suivi des mouvements de chèvres

Prime aux petits ruminants 2016 (PPR) → Guadeloupe-Martinique-Guyane-Réunion

Services telepac

•  Présentation de la télédéclaration de la demande de prime aux petits ruminants 2016
•  Formulaire d'autorisation de signature électronique pour les associés d'un Gaec

Notice

•  Notice explicative pour la demande de Prime aux petits ruminants 2016

Formulaires

•  Formulaire de demande de Prime aux petits ruminants 2016
•  Bordereaux de perte et de localisation des animaux pour la Prime aux petits ruminants 2016
•  Document de suivi des mouvements de brebis et chèvres