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Conditionnalité
Fiches techniques Conditionnalité 2021
Présentation générale
Guide général des contrôles de la PAC
Présentation générale de la conditionnalité
Fiches Métropole
Domaine Environnement, changement climatique et bonnes conditions agricoles des terres
« BCAE - Fiche I - Bande tampon le long des cours d'eau »
« BCAE - Fiche II - Prélèvements pour l'irrigation »
« BCAE - Fiche III - Protection des eaux souterraines contre la pollution causée par des substances dangereuses »
« BCAE - Fiche IV - Couverture minimale des sols »
« BCAE - Fiche V - Limitation de l'érosion »
« BCAE - Fiche VI - Maintien de la matière organique des sols »
« BCAE - Fiche VII - Maintien des particularités topographiques »
« Environnement - Fiche I - Conservation des oiseaux sauvages, conservation des habitats »
« Environnement - Fiche II - Protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles en zones vulnérables »
Domaine Santé publique, santé animale et végétale
« Santé - Productions animales - Fiche I - Paquet hygiène relatif aux productions primaires animales »
« Santé - Productions animales - Fiche II - Interdiction d'utiliser certaines substances en élevage »
« Santé - Productions animales - Fiche III - Prévention, maîtrise et éradication des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles (ESST) »
« Santé - Productions animales - Fiche IV - Identification et enregistrement des animaux »
« Santé - Productions végétales - Fiche I - Utilisation des produits phytopharmaceutiques (PPP) »
« Santé - Productions végétales - Fiche II - Paquet hygiène relatif aux productions d'origine végétale »
Domaine Bien-être des animaux
« Protection et bien-être des animaux »
Fiches départements d'outre-mer (DOM)
Domaine Environnement, changement climatique et bonnes conditions agricoles des terres
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Fiches techniques Conditionnalité 2020
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